Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOIS MONTET
Numéro de dépôt :
1267074
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1994
Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS MONTET
Déposée le 28 mars 1984 par REMAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BOIS MONTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BOIS MONTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS MONTET est expirée depuis le 28 mars 1994.
REMAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36